1. Catalogue
  2. LA TAXE
  3. Nos parcours "Apprendre le métier de taxateur"
  4. CLTAX.CO - Apprendre le métier de taxateur : Parcours actes courants

CLTAX.CO - Apprendre le métier de taxateur : Parcours actes courants

Dernière mise à jour : 22/11/2024

Type de formation :

Public visé

 
 
Consulter le calendrier des différents modules : Calendrier CLTAX 2025 - Parcours actes courants
 
Collaborateur désirant maitriser la taxe des actes simples et courants.
Notaires désirant avoir des connaissances en taxation et en fiscalité des actes notariés.

Prérequis

Avoir des notions en comptabilité et éventuellement en taxe

Formateur(s) compétent(s)

...

HAMMI Annie

Conseil Fiscalité des actes notariés Audit Mise en place de procédures internes Taxe des actes notariés courants Taxe des actes notariés complexes Comptabilité notariale "Client" Comptabilité notariale "Office"

PRESIDENTE DE L'ORGANISME
Consultant-formateur en pratique notariale, ancienne caissière taxatrice.
Présidente honoraire de la Conférence des Caissiers.
Anciennement chargée d’enseignement à la faculté de Limoges (Licence Professionnelle de Comptable-Taxateur).
Intervenant INFN de POITIERS et d'AIX.
Chargée d'enseignement à l'ESC de PAU et à l'ICES de la ROCHE S/ YON.

Objectifs de la formation

Retenir les grands principes de la tarification à travers l'étude du tarif des notaires
Comprendre et retenir les composantes d'une taxe
Être capable d'analyser l'acte et retenir les conventions taxables
Pouvoir appliquer la tarification correspondante et la fiscalité des différentes conventions
Être capable de faire la différence entre la rémunération tarifée et la rémunération libre
Être capable de taxer tout type d'actes courants et simples
Savoir appliquer le règlement national et intercours selon les conventions

Contenu de la formation

visuel
Module 1 : Les bases de la taxation
 
Module 2 : Taxation des actes à conventions simples
 
Module 3 : Les émoluments de formalités
 
Module 4 : Application du règlement national et intercours
 
Module 5 : Les fiscalité des actes notariés
 
Module 6 : Taxation des actes à conventions courantes (droit de l'immobilier, droit des obligations)
 
Module 7 : Taxation des actes à conventions courantes (droit de la famille)

Modalités pédagogiques

Exposés théoriques, temps d'échanges, études de cas, permettant à l'apprenant d'être acteur de la séance de formation.

Selon le type de formation, un QCM et/ou cas pratiques seront proposés par le Formateur afin de s'assurer de la bonne atteinte des objectifs par l'ensemble des participants.

SAM FORMATION s'assure en amont des compétences nécessaires (pédagogiques et techniques) du Formateur.

Moyens et supports pédagogiques

Un support de formation complet est transmis à chaque inscrit par voie dématérialisée avant la session.

 

Session en présentiel :

Salle de formation adaptée et équipée (tableau, vidéoprojecteur, connexion Interne).

SAM FORMATION s'engage à ce que l'ensemble des lieux de formations retenus soient en outre respectueux des règles sanitaires en vigueur, accessibles aux personnes à mobilité réduite ainsi qu'à l'adaptation de la formation pour tout autre handicap (compensation pédagogique, matérielle, technique, humaine) nous consulter.

 

En visioconférence synchrone "Classe virtuelle" :

Session organisée via la plateforme DENDREO,  ne nécessitant aucune installation particulière hormis une connexion internet.

Classe virtuelle accessible via l'extranet participant.

Sous ce format, le participant émargera électroniquement.

Modalités d'évaluation et de suivi

Une attestation de présence/certificat de réalisation sera remis à chaque participant à l'issue de la formation.

Afin de constater l'adéquation du contenu des prestations dispensées au regard des compétences ciblées par le participant, un questionnaire dématérialisé est à remplir en fin de formation (questionnaire à chaud) celui-ci permet d'évaluer la qualité de la formation/du formateur.

Pour s'assurer de l'apport de la formation et de la bonne mise en pratique en milieu professionnel, SAM FORMATION adressera un second questionnaire dématérialisé (à froid) 6 mois après la formation.

Un espace personnel (extranet) est créé lors de première participation à une formation. Celui-ci permet l'échange de documents entre tous les intervenants d'une action de formation (formateurs, participants et organisme) et conserver l'historique de suivi de formation.

M'inscrire à la formation

Les inscriptions sont ouvertes jusqu'à épuisement des places disponibles et/ou 8 jours avant la session.

En cas de session complète et/ou aucune autre session disponible, nous vous remercions de nous adresser un mail afin d'être inscrit sur liste d'attente (contact@samformation.fr)



Détail des créneaux de la session sélectionnée :
Ajouter à ma sélection

Session sélectionnée

  • 20/02/25 → 15/09/25 13 places restantes

  • Détails :

    20/02/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    21/02/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    13/03/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    14/03/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    10/04/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    11/04/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    15/05/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    16/05/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    12/06/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    13/06/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    07/07/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    08/07/25 : 9:30 → 12:30
    13:30 → 17:30
    15/09/25 : 9:30 → 16:30

Prochaines Sessions

Dans la même catégorie

Retour au site web du centre

Partager cette formation

https://samformation.fr/wp-content/uploads/2021/12/31379337.gif

SAM FORMATION s'efforce d'adapter l'ensemble de ses formations à tous.

Pour tout besoin particulier, contactez-nous au 01.56.95.16.42